Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUATYCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « etemp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUATYCIA domicilié(e) 7 RUE PARMENTIER - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 075 922 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUATYCIA domicilié(e) 7 RUE PARMENTIER - 94140 - ALFORTVILLE - France.
La marque etemp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUATYCIA, SAS - 7 RUE PARMENTIER - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 452075922
AQUATYCIA - 7 RUE PARMENTIER - 94140 - ALFORTVILLE - France
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Appareils et instruments scientifiques ; (autres qu'à usage médical), ; nautiques, géodésiques, ; photographiques, cinématographiques, ; optiques, de pesage, de mesurage, de ; signalisation, de contrôle ; (inspection), de secours (sauvetage) ; et d'enseignement ; appareils et ; instruments pour la conduite, la ; distribution, la transformation, ; l'accumulation, le réglage ou la ; commande du courant électrique ; ; appareils pour l'enregistrement, la ; transmission, la reproduction ou le ; traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs ; automatiques et mécanismes pour ; appareils à pré-paiement ; caisses ; enregistreuses ; machines à calculer ; ; équipement pour le traitement de ; l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Instruments scientifiques permettant l'enregistrement, le suivi, le contrôle de température ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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